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Censurée par le Conseil constitutionnel, la loi Duplomb déjà de retour ?

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Conseil constitutionnel
Crédits photo : Shutterstock

Le 7 août 2025, le Conseil constitutionnel a censuré une partie de la loi Duplomb. 

Pour rappel, cette loi, portée par le sénateur Laurent Duplomb, avait pour but derépondre aux demandes exprimées par des filières agricoles”. 

Problème : parmi toutes les propositions de ce projet, on trouvait l’autorisation temporaire de l’acétamipride, un néonicotinoïde dangereux et toxique.

Cela n’avait pas empêché le Sénat et l’Assemblée nationale de voter en faveur de la loi Duplomb. 

De quoi mener à la création d’une pétition qui a récolté plus de 2 millions de signatures

Il faut croire que cette pétition a porté ses fruits car le Conseil constitutionnel a estimé que la Constitution prévoyait à chacunde vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé”.

Ce volet de la loi Duplomb est-il donc enterré ? 

Rien n’est moins sûr ! 

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Une réintroduction prévue dans un nouveau texte ?

Apparemment, Laurent Duplomb tient vraiment à la réintroduction de l’acétamipride ! 

C’est en tous cas ce qu’on peut apprendre à la lecture d’un article du 8 août 2025 du Monde

Le sénateur “n’a pas exclu […] un nouveau texte pour réintroduire le pesticide contesté, l’acétamipride, mais en tenant compte des critères imposés par les sages”.

Au micro de RMC, Laurent Duplomb aurait expliqué que le pesticide “n’était pas encore assez encadré sur la durée, [que] ce n’était pas encore assez encadré sur la liste des filières”.

Il a donc bon espoir de pouvoir arriver à ses fins. 

Et pour ce faire, il peut compter sur un allié de poids : Yannick Neuder

Le ministre de la Santé “a appelé à une réévaluation au niveau européen de l’impact sanitaire de l’acétamipride”.

En tous cas, on ne peut qu’admirer le fait que malgré une pétition et un retoquage du Conseil constitutionnel…

Laurent Duplomb s’accroche

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